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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BTG BOUTHEGOURD
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BTG BOUTHEGOURD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3063426
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2020
Marque en couleurs, figurative de BTG BOUTHEGOURD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BTG BOUTHEGOURD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BTG BOUTHEGOURD domicilié(e) 16 RUE DE LAZY - SAINT BENOÎT S/LOIRE 45730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 176 605 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, B.T.G. BOUTHEGOURD, SAS au capital de 37 000 euros domicilié(e) 16, rue de Lazy - 45730 - ST BENOÎT SUR LOIRE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063426.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2020.

BTG BOUTHEGOURD a également déposé les autres marques suivantes : BTG BOUTHEGOURD SA , BTG BOU THE GOURD


BTG BOUTHEGOURD SAS, SAS - 16 RUE DE LAZY - SAINT BENOÎT S/LOIRE 45730 - France - SIREN 445176605


B.T.G. BOUTHEGOURD, SAS au capital de 37 000 euros - 16, rue de Lazy - 45730 - ST BENOÎT SUR LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2010 n°2450568 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Fruits et légumes conservés et cuits Produits agricoles horticoles (ni préparés, ni transformés). Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.